Mais est-ce si facile ? Alix Floret, avocate en droit social, rappelle 10 choses a savoir concernant cette rupture de contrat pas tres conventionnelle.
C’est radical : un abandon de poste suppose qu’un salarie s’absente du jour au lendemain. Premieres consequences ? « L’employeur laissera d’abord passer 2 temps en attendant votre eventuel arret maladie, explique Alix Floret, avocate en droit social au sein du cabinet Vaughan. Au bout de 3-4 semaines, face a une absence injustifiee qui dure, il peut envoyer une premiere lettre de mise en demeure, suivie desfois d’une seconde, pour absence injustifiee. » Faute de reponse, suivront ensuite une lettre de mise a pied et une procedure de licenciement pour faute grave.
Meme si votre n’est gui?re dans le interet, l’employeur peut faire trainer nos trucs.
Evidemment, le salarie absent de facon injustifiee ne touchera aucune remuneration. Or le temps de une telle suspension est en mesure de etre aleatoire. « Notre salaire reste suspendu jusqu’a la notification du licenciement. Pendant 1 mois, habituellement, mais parfois un brin plus si la procedure tarde. » Autre exactitude utile : il lui est aussi interdit de travailler ailleurs jusqu’a finalisation du licenciement.
Malgre bien, le salarie est aussi protege par le Code du projet et Notre jurisprudence etablit vraiment la distinction entre demission et abandon de poste. « Une demission ne est en mesure de decouler que d’une volonte ecrite et non equivoque du salarie de quitter le poste », poursuit la juriste.
Qui devoile faute i fond, devoile, comme faute lourde, absence d’indemnites. « C’est Notre regle : le salarie ne touchera que ses conges payes. » Seule exception : si un salarie harcele estime que l’employeur l’a pousse a bout par exemple. « Il va alors tenter de faire requalifier la nature de la faute aux prud’hommes, a condition d’avoir votre dossier solide. »
6 L’employeur peut-il poursuivre le salarie ? Alix Floret, qui conseille aussi de multiples employeurs, juge cette eventualite rare… mais i chaque fois possible. « Meme si c’est complique, votre employeur va toujours engager un contentieux. Tout depend du timing et des conditions du commencement. Pour reclamer des dommages et interets, il devra demontrer votre grand prejudice via l’entreprise. »
Renseignements commande aupres de Pole emploi – et en vertu de l’article 2 du Reglement general annexe a la convention d’assurance-chomage du 6 mai 2011 – l’organisme ne distingue jamais les motifs de licenciement. « Le droit aux Assedic reste le aussi peu importe le licenciement », confirme l’avocate. Mais depuis le texte et le contexte. « Meme si je ne l’ai pas encore constate par moi-meme, j’entends parfois penser, face a une recrudescence des abandons de poste, que Divers conseillers deviennent plus regardants. Et rien n’empeche 1 employe zele de faire passer la dossier en commission paritaire ce qui peut retarder toutes vos demarches. »
Alix Floret decouragerait plutot le salarie tente via l’abandon de poste. Meme si son employeur l’y encourage. « Si les deux parties sont d’accord Afin de se separer, la rupture conventionnelle, prevue Afin de cette situation, reste la reponse la plus sure et le plus legale concernant le salarie. »
Reste une derniere donnee a prendre en compte : si vous avez mis votre employeur devant le fera accompli, ce abandon de poste ne restera souvent pas secret. « Si 1 autre employeur potentiel appelle le precedent Afin de se renseigner, rien ne lui interdit de le lui raconter si l’episode s’est en gali?re passe. » Et nullement sur que cela fasse solide impression…
Sachez que, si vous avez quelques doutes apres un abandon de poste, vous pouvez encore repasser en arriere pendant quelques temps. « Si le salarie reprend le boulot apres la mise en demeure de l’employeur et avant la notification officielle de le licenciement, l’employeur ne va plus le licencier pour faute grave », conclut Alix Floret. En revanche, une sanction disciplinaire n’est nullement exclue…
Allez plus loin en parcourant notre article : Abandon de poste : des cas ou ca ne marche nullement ?